Départ de Jérôme Bénézech
Publié le 30/03/2023 - Mis à jour le 06/05/2024
M. Jérôme Bénézech quitte à la fin du mois de mars 2023 ses fonctions de directeur de la CIVS.
Après plus de huit ans passés à la tête de la Commission, M. Jérôme Bénézech rejoint, le 3 avril 2023, le ministère des Armées. Son successeur à la CIVS sera désigné prochainement. Dans l’intervalle, l’intérim est exercé par Mme Sylviane Rochotte, responsable du secrétariat des séances.
Voir aussi
Frédérique Dreifuss-Netter nommée présidente de la CIVS
Par décret du 24 juin 2024, Frédérique Dreifuss-Netter a été nommée présidente de la CIVS, en remplacement de Michel Jeannoutot. Elle prendra ses fonctions le 1er juillet 2024.
Quatre nouveaux rapporteurs rejoignent la CIVS
Par arrêté du ministre de la justice du 2 avril 2024, quatre magistrats ont été nommés dans les fonctions de rapporteurs auprès de la CIVS.
Un nouveau directeur pour la CIVS
M. Gilles Bon-Maury est nommé directeur de la CIVS à partir du 1er juin 2023, après le départ de M. Jérôme Bénézech, qui a quitté ses fonctions le 31 mars 2023.
