Départ de Jérôme Bénézech
Publié le 30/03/2023 - Mis à jour le 06/05/2024
M. Jérôme Bénézech quitte à la fin du mois de mars 2023 ses fonctions de directeur de la CIVS.
Après plus de huit ans passés à la tête de la Commission, M. Jérôme Bénézech rejoint, le 3 avril 2023, le ministère des Armées. Son successeur à la CIVS sera désigné prochainement. Dans l’intervalle, l’intérim est exercé par Mme Sylviane Rochotte, responsable du secrétariat des séances.
Voir aussi
Deux nouveaux rapporteurs rejoignent la CIVS
Par arrêté du ministre de la justice du 25 novembre 2024, deux magistrats ont été nommés dans les fonctions de rapporteur auprès de la CIVS.
Agathe Marbaud de Brénignan rejoint la CIVS
Par décret du Premier ministre, Agathe Marbaud de Brénignan a été nommée membre de la CIVS le 22 novembre 2024.
Bénédicte Vassallo-Pasquet nommée rapporteure générale
Par arrêté du ministre de la justice, Bénédicte Vassallo-Pasquet a été nommée rapporteure générale auprès de la CIVS, à compter du 1er novembre 2024.
