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84 résultats
Mission de la CIVS à Cracovie (12-14 novembre 2014)
Des représentants de la CIVS se sont rendus à Cracovie (Pologne) du 12 au 14 novembre 2014
Deux tableaux spoliés restitués aux ayants droit de Grégoire Schusterman
Le 16 mai 2024, un tableau d’Auguste Renoir et un tableau d’Alfred Sisley ont été restitués sur recommandation de la CIVS aux ayants droit de Grégoire Schusterman.
Un nouveau collège pour la CIVS
Le 16 septembre dernier, le Collège délibérant de la CIVS a été renouvelé par décret paru au Journal officiel.
Quatre nouveaux rapporteurs rejoignent la CIVS
Par arrêté du ministre de la justice du 2 avril 2024, quatre magistrats ont été nommés dans les fonctions de rapporteurs auprès de la CIVS.
Un nouveau directeur pour la CIVS
M. Gilles Bon-Maury est nommé directeur de la CIVS à partir du 1er juin 2023, après le départ de M. Jérôme Bénézech, qui a quitté ses fonctions le 31 mars 2023.
Le rapport d'activité 2022 vient de paraître
Retrouvez le rapport public d’activité de la CIVS 2022. Remis à la Première ministre et publié en français, en anglais et en allemand, ce rapport annuel rend compte de l’activité de la Commission.
Le rapport d'activité 2021 vient de paraître
Le nouveau rapport d’activité de la CIVS est sorti. Sa formule a été entièrement revue pour vous donner une idée claire de l’ensemble de ses actions.
Un réseau européen pour la restitution des œuvres spoliées
La CIVS qui, en 2019, célèbre son vingtième anniversaire, assure la responsabilité de ce réseau dans sa première année d’existence.
